Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TROPHEE "LE BENATON D'OR"
GRAND ORDRE DES CROISES DU NOBLE CASSIS ASSOCIATION LOI 1901 - No 13.905

Numéro de dépôt :
1151285
Date de dépôt :
07/03/1980
Lieu de dépôt :
DIJON
TROPHEE \

Présentation de la marque TROPHEE "LE BENATON D'OR"

Déposée le 7 mars 1980 par l'association loi 1901 GRAND ORDRE DES CROISES DU NOBLE CASSIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIJON), la marque française « TROPHEE "LE BENATON D'OR" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 GRAND ORDRE DES CROISES DU NOBLE CASSIS domicilié(e) 23 PLACE BOSSUET, 21000 DIJON. - France.

La marque TROPHEE "LE BENATON D'OR" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1151285.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque TROPHEE "LE BENATON D'OR" est expirée depuis le 7 mars 1990.


GRAND ORDRE DES CROISES DU NOBLE CASSIS ASSOCIATION LOI 1901 - No 13.905 - 23 PLACE BOSSUET, 21000 DIJON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-11

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