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Marques déposées par l'association loi 1901 GRAND ORDRE DE LA FRIGOUSSE
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FRIGOUSSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRIGOUSSE
GRAND ORDRE DE LA FRIGOUSSE Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3205871
Date de dépôt :
24/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI RENNES
Date d'expiration :
24/01/2013
FRIGOUSSE de GRAND ORDRE DE LA FRIGOUSSE

Présentation de la marque FRIGOUSSE

Déposée le 24 janvier 2003 par l'association loi 1901 GRAND ORDRE DE LA FRIGOUSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES), la marque française « FRIGOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-09 du 28 février 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 GRAND ORDRE DE LA FRIGOUSSE domicilié(e) 4 Quai de Richemont,35000 RENNES - 35000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP MARTINET - COLAS domicilié(e) 4 QUAI DE RICHEMONT,35000 RENNES - 35000 - France.

La marque FRIGOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3205871.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRIGOUSSE est expirée depuis le 24 janvier 2013.

GRAND ORDRE DE LA FRIGOUSSE a également déposé les autres marques suivantes : GRAND ORDRE DE LA FRIGOUSSE


GRAND ORDRE DE LA FRIGOUSSE Association loi 1901 - 4 Quai de Richemont,35000 RENNES - 35000 - France


SCP MARTINET - COLAS - 4 QUAI DE RICHEMONT,35000 RENNES - 35000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-26

Publication - Publication le 28 févr. 2003 au BOPI 2003-09

Préparation culinaire à base de volaille. Récipients pour la cuisine ni en métaux précieux, ni en plaqué.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.