Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAND MASSIF
GRAND MASSIF PROMOTION (Association loi 1901)

Numéro de dépôt :
96651860
Date de dépôt :
20/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/11/2006

Présentation de la marque GRAND MASSIF

Déposée le 20 novembre 1996 par l'association loi 1901 GRAND MASSIF PROMOTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRAND MASSIF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-52 du 27 décembre 1996.

Le déposant est l'association loi 1901 GRAND MASSIF PROMOTION domicilié(e) Espace Carpano et Pons, Place du 11 Novembre, 74300 CLUSES - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 593 869 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GASQUET Denis Cabinet GASQUET - France.

La marque GRAND MASSIF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96651860.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAND MASSIF est expirée depuis le 20 novembre 2006.

GRAND MASSIF PROMOTION a également déposé les autres marques suivantes : VTTTICIME


GRAND MASSIF PROMOTION (Association loi 1901) - Espace Carpano et Pons, Place du 11 Novembre, 74300 CLUSES - France - SIREN 392593869


GASQUET Denis Cabinet GASQUET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-18

Publication - Publication le 27 déc. 1996 au BOPI 1996-52

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, vélos, bicyclettes, parapentes, ailes delta, planeurs. Produits de l'imprimerie, papeteries, cartes postales, imprimés, journaux, livres, manuels, enveloppes, papiers à lettres, affiches. Sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, sacs à roulettes, sacs de sport, sacs d'alpinistes, sacs d'écolier, sacs de campeur, sacs de plage, sacs de voyage, malles, valises, parapluies, porte-documents. Vêtements, chaussures, chapellerie, casquettes, chaussures de sport, chaussures de ski, chemises, anoraks, survêtements, lingerie, combinaisons à l'exception des combinaisons de plongée, écharpes, maillots, tee-shirts, manteaux, pull-overs, sous-vêtements, vestes, pantalons. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), vaisselle en verre, porcelaine ou faïence. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis), cannes de golf, patins à glace, patins à roulettes, peaux de phoques pour le ski, planches à roulettes, planches pour le surfing, raquettes de tennis, arêtes de ski, fixations de ski, fixations pour raquettes à neige, skis nautiques, luges, raquettes à neige, bâtons de ski, mousquetons, pitons, skis, ailes delta, baudriers d'escalade, ballons, planches à roulettes, raquettes de tennis.Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, informations en matière de divertissement, location de films cinématographiques, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation de compétitions sportives, organisation de concours, perfectionnement sportif (stages), production de films, publication de livres, production de spectacles. Services de restauration et d'hôtellerie, de restaurants, de cafés, de motels, de brasseries, de libres-services, de snack-bars, de bars, services d'hébergement et de logement

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.