Déposée le 7 septembre 1989 par GRAND Jean Jacques
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LES DOUCEURS GOURMANDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est GRAND Jean Jacques, domicilié(e) BP 159, 32 rue V. Billou, 33492 LE BOUSCAT (dossier no 2151782) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GRAND Jean Jacques domicilié(e) (dossier no 2151782) - France.
La marque LES DOUCEURS GOURMANDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1554909.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GRAND Jean Jacques - BP 159, 32 rue V. Billou, 33492 LE BOUSCAT (dossier no 2151782) - France
GRAND Jean Jacques - (dossier no 2151782) - France
Renouvellement sans limitation le 24 août 1999 n°2151782 - Publication au BOPI 1999-08-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-13
Viandes poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves, plats préparés.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie;biscuiterie, glaces comestibles;sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices; glace à rafraichir
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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