Déposée le 13 septembre 1999 par GRAND Jean Jacques
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « EURO SOURCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-43 du 22 octobre 1999.
Le déposant est GRAND Jean Jacques, domicilié(e) 2 rue du chemin vert, 24300 MONTRON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRAND J.Jacques - France.
La marque EURO SOURCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99812435.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GRAND Jean Jacques - 2 rue du chemin vert, 24300 MONTRON - France
GRAND J.Jacques - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-16
Publication - Publication le 22 oct. 1999 au BOPI 1999-43
Papier, cartons et produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir : essuie-mains en papier, mouchoirs de poche en papier, papier hygiénique, serviettes à démaquiller en papier, linge de table en papier, cartonnages, sacs, sachets, enveloppes et pochettes pour l'emballage en papier, tubes en cartons, papier pour appareils enregistreurs ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; cartes à jouer, caractères d'imprimerie ; clichés.
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