CAP FORME
Présentation de la marque CAP FORME
Déposée le 28 septembre 2004 par GRAND GENEVIEVE IRENE MARTHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « CAP FORME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-45 du 5 novembre 2004.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CAP FORME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3315040.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP FORME est expirée depuis le 28 septembre 2014.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-09
Publication - Publication le 5 nov. 2004 au BOPI 2004-45