Marque renouvelée - Marque en vigueur

VOTRE MEILLEUR MARCHE
GRAND FRAIS GESTION, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98766550
Date de dépôt :
22/12/1998
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/12/2028

Présentation de la marque VOTRE MEILLEUR MARCHE

Déposée le 22 décembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAND FRAIS GESTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VOTRE MEILLEUR MARCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-06 du 5 février 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAND FRAIS GESTION domicilié(e) 17-19 rue Robespierre - 69700 - GIVORS - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 806 722 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. CONTENSOU Agnès domicilié(e) 12 RUE Boileau - 69006 - LYON--6E--ARRONDISSEMENT - France.

La marque VOTRE MEILLEUR MARCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98766550.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 29 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VOTRE MEILLEUR MARCHE arrivera à expiration en date du 22 décembre 2028.

GRAND FRAIS GESTION a également déposé les autres marques suivantes : Ma recette presque parfaite , GRAND FRAIS , GRAND FRAIS BIO , COTEAL , Le Carré des Halles , GRAND FRAIS , LE MEILLEUR MARCHE, C'EST GRAND FRAIS , ESPACE FRAICHEUR , GRAND FRAIS , GRAND FRAIS LE MEILLEUR MARCHE


GRAND FRAIS GESTION, Société par actions simplifiée - 17-19 rue Robespierre - 69700 - GIVORS - France - SIREN 387806722


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. CONTENSOU Agnès - 12 RUE Boileau - 69006 - LYON--6E--ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2008 n°2388036 - Publication au BOPI 2008-10-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-03

Publication - Publication le 5 févr. 1999 au BOPI 1999-06

Inscription le 26 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°613258 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-26

Inscription le 11 août 2014 - Transmission totale de propriété n°630075 - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-08-11

Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2018 n°2695961 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2018-10-16

Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; pinceaux Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences), fruits et légumes frais, fleurs naturelles, aliments pour animaux.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.