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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAND FRAIS GESTION
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PETIT FRAIS BIO
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PETIT FRAIS BIO
GRAND FRAIS GESTION, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4105301
Date de dépôt :
15/07/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/07/2024
PETIT FRAIS BIO de GRAND FRAIS GESTION

Présentation de la marque PETIT FRAIS BIO

Déposée le 15 juillet 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAND FRAIS GESTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PETIT FRAIS BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-32 du 8 août 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAND FRAIS GESTION domicilié(e) 17-19 rue Robespierre - 69700 - GIVORS - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 806 722 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France.

La marque PETIT FRAIS BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4105301.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETIT FRAIS BIO arrivera à expiration en date du 15 juillet 2024.

GRAND FRAIS GESTION a également déposé les autres marques suivantes : Ma recette presque parfaite , GRAND FRAIS , GRAND FRAIS BIO , COTEAL , Le Carré des Halles , GRAND FRAIS , LE MEILLEUR MARCHE, C'EST GRAND FRAIS , ESPACE FRAICHEUR , GRAND FRAIS , GRAND FRAIS LE MEILLEUR MARCHE


GRAND FRAIS GESTION, Société par Actions Simplifiée - 17-19 rue Robespierre - 69700 - GIVORS - France - SIREN 387806722


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France


Publication - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32

Enregistrement avec modification - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, lait ; huiles et graisses comestibles ; tous ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; tous ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Produits horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés et semences (graines) ; animaux vivants ; semences, plantes et fleurs naturelles ; malt ; tous ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; tous ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; tous ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.