GRAND FRAIS GESTION, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
98744121
Date de dépôt :
24/07/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/07/2028
Présentation de la marque Le Grand Marché du Frais
Déposée le 24 juillet 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAND FRAIS GESTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « Le Grand Marché du Frais » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-36 du 4 septembre 1998.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAND FRAIS GESTION domicilié(e) 17-19 rue Robespierre - 69700 - GIVORS - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 806 722 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès domicilié(e) 12 rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France.
La marque Le Grand Marché du Frais a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98744121.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GRAND FRAIS GESTION, Société par Actions Simplifiée - 17-19 rue Robespierre - 69700 - GIVORS - France - SIREN 387806722
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès - 12 rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France
Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2008 n°2379538 - Publication au BOPI 2008-07-17
Inscription le 26 novembre 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°485773 - Publication au BOPI 2008-11-26
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-02
Publication - Publication le 4 sept. 1998 au BOPI 1998-36
Renouvellement sans limitation le 12 juin 2018 n°2684146 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-06-12
- viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande - fruits, légumes conservés, séchés, et cuits ; gelées, confitures, compotes. - oeufs, lait et produits laitiers - huiles et graisses comestibles - café, thé, cacao, sucre, tapioca, sagou, succédanés de café - farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glace comestible - miel, sirop de mélasse - levure, poudre pour faire lever - sel, moutarde - produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) - animaux vivants - fruits et légumes frais - semences, plantes et fleurs naturelles - aliments pour animaux, malt.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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