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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAND FRAIS GESTION
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GRAND FRAIS TOUT NATURELLEMENT... TOUT NATURELLEMENT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

GRAND FRAIS TOUT NATURELLEMENT... TOUT NATURELLEMENT
GRAND FRAIS GESTION, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
97676695
Date de dépôt :
02/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/05/2027

Présentation de la marque GRAND FRAIS TOUT NATURELLEMENT... TOUT NATURELLEMENT

Déposée le 2 mai 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAND FRAIS GESTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRAND FRAIS TOUT NATURELLEMENT... TOUT NATURELLEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-24 du 13 juin 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAND FRAIS GESTION domicilié(e) 17-19 rue Robespierre - 69700 - GIVORS - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 806 722 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès domicilié(e) 12 rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France.

La marque GRAND FRAIS TOUT NATURELLEMENT... TOUT NATURELLEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97676695.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GRAND FRAIS TOUT NATURELLEMENT... TOUT NATURELLEMENT arrivera à expiration en date du 2 mai 2027.

GRAND FRAIS GESTION a également déposé les autres marques suivantes : Ma recette presque parfaite , GRAND FRAIS , GRAND FRAIS BIO , COTEAL , Le Carré des Halles , GRAND FRAIS , LE MEILLEUR MARCHE, C'EST GRAND FRAIS , ESPACE FRAICHEUR , GRAND FRAIS , GRAND FRAIS LE MEILLEUR MARCHE


GRAND FRAIS GESTION, Société par Actions Simplifiée - 17-19 rue Robespierre - 69700 - GIVORS - France - SIREN 387806722


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès - 12 rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-34

Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2007 n°2332065 - Publication au BOPI 2007-01-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-52

Inscription le 5 avril 2007 - Changement d'adresse n°451756 - Publication au BOPI 2007-04-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-46

Inscription le 11 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°457420 - Publication au BOPI 2007-07-11

Inscription le 26 novembre 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°485773 - Publication au BOPI 2008-11-26

Publication - Publication le 13 juin 1997 au BOPI 1997-24

Inscription le 1 octobre 2014 - Gage constitué n°632384 - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-10-01

Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2017 n°2637230 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-01-13

- Viande, poisson, volaille et gibier; extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauces à salade; conserves à base de viande, poisson, fruits et légumes. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés); graines (semences); animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.