Marque enregistrée - Marque en vigueur

GRAND FRAIS LE MEILLEUR MARCHE FRUITS ET LEGUMES EPICERIES D ICI ET D AILLEURS
GRAND FRAIS GESTION, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4314256
Date de dépôt :
14/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/11/2026
GRAND FRAIS LE MEILLEUR MARCHE FRUITS ET LEGUMES EPICERIES D ICI ET D AILLEURS de GRAND FRAIS GESTION

Présentation de la marque GRAND FRAIS LE MEILLEUR MARCHE FRUITS ET LEGUMES EPICERIES D ICI ET D AILLEURS

Déposée par voie électronique le 14 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAND FRAIS GESTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GRAND FRAIS LE MEILLEUR MARCHE FRUITS ET LEGUMES EPICERIES D ICI ET D AILLEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-49 du 9 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAND FRAIS GESTION domicilié(e) 17-19 rue Robespierre - 69700 - GIVORS - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 806 722 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France.

La marque GRAND FRAIS LE MEILLEUR MARCHE FRUITS ET LEGUMES EPICERIES D ICI ET D AILLEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4314256.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAND FRAIS LE MEILLEUR MARCHE FRUITS ET LEGUMES EPICERIES D ICI ET D AILLEURS arrivera à expiration en date du 14 novembre 2026.

GRAND FRAIS GESTION a également déposé les autres marques suivantes : Ma recette presque parfaite , GRAND FRAIS , GRAND FRAIS BIO , COTEAL , Le Carré des Halles , GRAND FRAIS , LE MEILLEUR MARCHE, C'EST GRAND FRAIS , ESPACE FRAICHEUR , GRAND FRAIS , GRAND FRAIS LE MEILLEUR MARCHE


GRAND FRAIS GESTION, Société par Actions Simplifiée - 17-19 rue Robespierre - 69700 - GIVORS - France - SIREN 387806722


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France


Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;

Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ;

Services de présentation de produits, notamment de produits alimentaires sur tout moyen de communication pour la vente au détail, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), organisation de foires et d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Services de restauration (alimentation), hébergement temporaire, services de bars, de traiteurs, services de salon de thé.