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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAND FRAIS GESTION
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GRAND FRAIS LE MEILLEUR MARCHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAND FRAIS LE MEILLEUR MARCHE
GRAND FRAIS GESTION, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4022788
Date de dépôt :
26/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/07/2023
GRAND FRAIS LE MEILLEUR MARCHE de GRAND FRAIS GESTION

Présentation de la marque GRAND FRAIS LE MEILLEUR MARCHE

Déposée par voie électronique le 26 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAND FRAIS GESTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GRAND FRAIS LE MEILLEUR MARCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-33 du 16 août 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAND FRAIS GESTION domicilié(e) 17 -19 rue Robespierre - 69700 - GIVORS - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 806 722 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque GRAND FRAIS LE MEILLEUR MARCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4022788.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAND FRAIS LE MEILLEUR MARCHE est expirée depuis le 26 juillet 2023.

GRAND FRAIS GESTION a également déposé les autres marques suivantes : Ma recette presque parfaite , GRAND FRAIS , GRAND FRAIS BIO , COTEAL , Le Carré des Halles , GRAND FRAIS , LE MEILLEUR MARCHE, C'EST GRAND FRAIS , ESPACE FRAICHEUR , GRAND FRAIS , GRAND FRAIS LE MEILLEUR MARCHE


GRAND FRAIS GESTION, Société par Actions Simplifiée - 17 -19 rue Robespierre - 69700 - GIVORS - France - SIREN 387806722


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Enregistrement sans modification - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;

Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés et semences (graines) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).