GRAND FRAIS GESTION, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
94529915
Date de dépôt :
18/07/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/07/2024
Présentation de la marque GRAND-FRAIS
Déposée le 18 juillet 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAND FRAIS GESTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « GRAND-FRAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-35 du 2 septembre 1994.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAND FRAIS GESTION domicilié(e) 17-19 rue Robespierre - 69700 - GIVORS - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 806 722 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France.
La marque GRAND-FRAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94529915.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GRAND FRAIS GESTION, Société par Actions Simplifiée - 17-19 rue Robespierre - 69700 - GIVORS - France - SIREN 387806722
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France
Renouvellement sans limitation le 27 avril 2004 n°2264059 - Publication au BOPI 2004-04-27
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-19
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-34
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-52
Inscription le 3 avril 2006 - Concession de licence n°431600 - Publication au BOPI 2006-04-03
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-08
Inscription le 11 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°457420 - Publication au BOPI 2007-07-11
Inscription le 26 novembre 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°485773 - Publication au BOPI 2008-11-26
Publication - Publication le 2 sept. 1994 au BOPI 1994-35
Renouvellement sans limitation le 28 mai 2014 n°2559133 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-05-28
Inscription le 1 octobre 2014 - Gage constitué n°632384 - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-10-01
Viande, poisson, volaille et gibier; extrait de viande, oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles; épices, glace à rafraîchir.Fruits et légumes frais semences, plantes et fleurs naturelles
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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