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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAND FRAIS GESTION
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ESPACE FRAICHEUR
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ESPACE FRAICHEUR
GRAND FRAIS GESTION, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4368865
Date de dépôt :
15/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/06/2027
ESPACE FRAICHEUR de GRAND FRAIS GESTION

Présentation de la marque ESPACE FRAICHEUR

Déposée par voie électronique le 15 juin 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAND FRAIS GESTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ESPACE FRAICHEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-27 du 7 juillet 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAND FRAIS GESTION domicilié(e) 17-19 rue Robespierre - 69700 - GIVORS - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 806 722 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme. Agnès CONTENSOU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque ESPACE FRAICHEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4368865.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPACE FRAICHEUR arrivera à expiration en date du 15 juin 2027.

GRAND FRAIS GESTION a également déposé les autres marques suivantes : Ma recette presque parfaite , GRAND FRAIS , GRAND FRAIS BIO , COTEAL , Le Carré des Halles , GRAND FRAIS , LE MEILLEUR MARCHE, C'EST GRAND FRAIS , ESPACE FRAICHEUR , GRAND FRAIS , GRAND FRAIS LE MEILLEUR MARCHE


GRAND FRAIS GESTION, Société par actions simplifiée - 17-19 rue Robespierre - 69700 - GIVORS - France - SIREN 387806722


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme. Agnès CONTENSOU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Enregistrement sans modification - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars, de traiteurs et de salon de thé.