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Marques déposées par Grand Cognac
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Trans'Porte
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Trans'Porte
Grand Cognac

Numéro de dépôt :
4633221
Date de dépôt :
16/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/03/2030
Trans\'Porte de Grand Cognac

Présentation de la marque Trans'Porte

Déposée par voie électronique le 16 mars 2020 par Grand Cognac auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Trans'Porte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-15 du 10 avril 2020.

Le déposant est Grand Cognac domicilié(e) 6 Rue de Valdepeñas - 16100 - Cognac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Grand Cognac, Monsieur Renaud COMBAUD domicilié(e) 6 Rue de Valdepeñas - 16100 - Cognac - France.

La marque Trans'Porte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4633221.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 16 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Trans'Porte arrivera à expiration en date du 16 mars 2030.

Grand Cognac a également déposé les autres marques suivantes : Distillateurs culturels , GRAND COGNAC , LIBELLUS , Université des spiritueux , Dinosaures d'Angeac-Charente , chantier de fouilles paléontologiques d'Angeac-Charente


Grand Cognac - 6 Rue de Valdepeñas - 16100 - Cognac - France


Grand Cognac, Monsieur Renaud COMBAUD - 6 Rue de Valdepeñas - 16100 - Cognac - France


Publication - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-15

Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44

Amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.