Marque enregistrée - Marque en vigueur

Château de Bouteville en pays de Cognac
GRAND COGNAC

Numéro de dépôt :
4606715
Date de dépôt :
09/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/12/2029
Château de Bouteville en pays de Cognac de GRAND COGNAC

Présentation de la marque Château de Bouteville en pays de Cognac

Déposée par voie électronique le 9 décembre 2019 par GRAND COGNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Château de Bouteville en pays de Cognac » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-01 du 3 janvier 2020.

Le déposant est GRAND COGNAC domicilié(e) 6 rue de Valdepeñas - 16111 - Cognac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Renaud Combaud domicilié(e) 6 rue de Valdepeñas - 16111 - Cognac - France.

La marque Château de Bouteville en pays de Cognac a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4606715.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château de Bouteville en pays de Cognac arrivera à expiration en date du 9 décembre 2029.

GRAND COGNAC a également déposé les autres marques suivantes : La Quête de l'Elixo , Musée des savoir-faire du cognac


GRAND COGNAC - 6 rue de Valdepeñas - 16111 - Cognac - France


Monsieur Renaud Combaud - 6 rue de Valdepeñas - 16111 - Cognac - France


Publication - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2020-01

Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45

Parfums ; cosmétiques ;

Bougies pour l'éclairage ;

Boîtes en métaux communs ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ;

Coutellerie ;

Tablettes électroniques ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; étuis à lunettes ;

Bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; linge de table en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir ; parapluies et parasols ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ;

Objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; coussins ; récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus ; tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Vêtements ; chapellerie ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ;

Broderies ; boutons ;

Tapis ;

Jeux ; jouets ; jouets pour animaux de compagnie ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; jeux de cartes ; jeux de table ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets ;

Thé ; préparations faites de céréales ; pâtisseries ; confiserie ; miel ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; sodas ;

Vins bénéficiant des indications géographiques "Cognac Bois ordinaires ou Bois à terroirs », « Cognac Bons Bois », « Cognac Borderies », « Cognac Fine Champagne », « Cognac Fins Bois», « Cognac Grande Champagne ou Grande Fine Champagne », « Cognac ou Eau-de-vie de Cognac ou Eau-de-vie des Charentes » et « Cognac Petite Champagne ou Petite Fine Champagne" ;

Publicité ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de couverture de toits ; démolition de constructions ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; rénovation de vêtements ; restauration de mobilier ;

Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Architecture ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping ;

Jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.