Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRAND CHAVIN PRODUCT
/
SPOT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPOT
GRAND CHAVIN PRODUCT S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
94546761
Date de dépôt :
23/11/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/11/2004

Présentation de la marque SPOT

Déposée le 23 novembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRAND CHAVIN PRODUCT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SPOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-01 du 6 janvier 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRAND CHAVIN PRODUCT domicilié(e) 209, route de Morez, 39220 LES ROUSSES - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 380 856 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel MOINAS - France.

La marque SPOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94546761.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPOT est expirée depuis le 23 novembre 2004.

GRAND CHAVIN PRODUCT a également déposé les autres marques suivantes : JUICE , ROD


GRAND CHAVIN PRODUCT S.A.R.L. - 209, route de Morez, 39220 LES ROUSSES - France - SIREN 308380856


Cabinet Michel MOINAS - France


Inscription le 25 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°325893 - Publication au BOPI 2001-06-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-18

Publication - Publication le 6 janv. 1995 au BOPI 1995-01

Articles de glisse et de déplacement sur neige, notamment traîneaux (articles de sport), bobsleighs, luges, raquettes à neige, skis, monoskis, surfs à neige et fixations correspondantes, farts