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Marques déposées par l'association loi 1901 Grand Chapitre Général du Grand Orient de France - Rite Français
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Rite Français Moderne
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Rite Français Moderne
Grand Chapitre Général du Grand Orient de France - Rite Français, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3994709
Date de dépôt :
02/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/04/2023
Rite Français Moderne de Grand Chapitre Général du Grand Orient de France - Rite Français

Présentation de la marque Rite Français Moderne

Déposée par voie électronique le 2 avril 2013 par l'association loi 1901 Grand Chapitre Général du Grand Orient de France - Rite Français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Rite Français Moderne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-17 du 26 avril 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 Grand Chapitre Général du Grand Orient de France - Rite Français domicilié(e) 16 rue Cadet - 75009 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'Avocats, Mme. Valérie Sédallian domicilié(e) 98 Boulevard Malesherbes - 75017 - Paris - France.

La marque Rite Français Moderne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3994709.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rite Français Moderne est expirée depuis le 2 avril 2023.

Grand Chapitre Général du Grand Orient de France - Rite Français a également déposé les autres marques suivantes : Rite Moderne , RITE ECOSSAIS PRIMITIF , (Marque figurative) , Rite Français , JOABEN


Grand Chapitre Général du Grand Orient de France - Rite Français, Association loi 1901 - 16 rue Cadet - 75009 - Paris - France


Cabinet d'Avocats, Mme. Valérie Sédallian - 98 Boulevard Malesherbes - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Enregistrement sans modification - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Publicité ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Education et instruction philosophique ; organisation et conduite d'ateliers de formation philosophique ; activités cérébrales à savoir services de club (éducation ou divertissement) ;

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