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Marques déposées par l'association loi 1901 Grand Chapitre Général du Grand Orient de France – rite français
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RITE ECOSSAIS PRIMITIF
Marque expirée - Marque en non vigueur

RITE ECOSSAIS PRIMITIF
Grand Chapitre Général du Grand Orient de France – rite français, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3654563
Date de dépôt :
03/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/06/2019
RITE ECOSSAIS PRIMITIF de Grand Chapitre Général du Grand Orient de France – rite français

Présentation de la marque RITE ECOSSAIS PRIMITIF

Déposée le 3 juin 2009 par l'association loi 1901 Grand Chapitre Général du Grand Orient de France – rite français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RITE ECOSSAIS PRIMITIF »

Le déposant est l'association loi 1901 Grand Chapitre Général du Grand Orient de France – rite français domicilié(e) 16 rue Cadet - 75009 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Avocats BEHILLIL & Associés domicilié(e) 24 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 08 14 16 21 25 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RITE ECOSSAIS PRIMITIF est expirée depuis le 3 juin 2019.

Grand Chapitre Général du Grand Orient de France – rite français a également déposé les autres marques suivantes : Rite Moderne , Rite Français Moderne , (Marque figurative) , Rite Français , JOABEN


Grand Chapitre Général du Grand Orient de France – rite français, Association Loi 1901 - 16 rue Cadet - 75009 - PARIS - France


Avocats BEHILLIL & Associés - 24 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;

Coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ;

Statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; albums ; livres ; journaux ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;

Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ;

Ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; cravates ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique.