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Marques déposées par l'association loi 1901 Grand Chapitre Général du Grand orient de France – Rite Français
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Grand Chapitre Général du Grand orient de France – Rite Français, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3878041
Date de dépôt :
30/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2021
Marque en couleurs, figurative de Grand Chapitre Général du Grand orient de France – Rite Français

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 30 novembre 2011 par l'association loi 1901 Grand Chapitre Général du Grand orient de France – Rite Français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-51 du 23 décembre 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 Grand Chapitre Général du Grand orient de France – Rite Français domicilié(e) 16 rue Cadet - 75009 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'avocats, Mme Sédallian Valérie domicilié(e) 45 avenue Montaigne - 75008 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3878041.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 30 novembre 2021.

Grand Chapitre Général du Grand orient de France – Rite Français a également déposé les autres marques suivantes : Rite Moderne , RITE ECOSSAIS PRIMITIF , Rite Français Moderne , Rite Français , JOABEN


Grand Chapitre Général du Grand orient de France – Rite Français, Association loi 1901 - 16 rue Cadet - 75009 - PARIS - France


Cabinet d'avocats, Mme Sédallian Valérie - 45 avenue Montaigne - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Enregistrement avec modification - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

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