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Marques déposées par l'association loi 1901 Grand Chapitre Général de Rite Français du Grand Orient de France
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Rite de Fondation
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Rite de Fondation
Grand Chapitre Général de Rite Français du Grand Orient de France, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4153154
Date de dépôt :
02/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/02/2025
Rite de Fondation de Grand Chapitre Général de Rite Français du Grand Orient de France

Présentation de la marque Rite de Fondation

Déposée par voie électronique le 2 février 2015 par l'association loi 1901 Grand Chapitre Général de Rite Français du Grand Orient de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Rite de Fondation » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-09 du 27 février 2015.

Le déposant est l'association loi 1901 Grand Chapitre Général de Rite Français du Grand Orient de France domicilié(e) 16 rue Cadet - 75009 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'avocats, Mme. Valérie Sédallian domicilié(e) 21 rue d'Artois - 75008 - Paris - France.

La marque Rite de Fondation a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4153154.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rite de Fondation arrivera à expiration en date du 2 février 2025.

Grand Chapitre Général de Rite Français du Grand Orient de France a également déposé les autres marques suivantes : Rite Primitif de France


Grand Chapitre Général de Rite Français du Grand Orient de France, Association loi 1901 - 16 rue Cadet - 75009 - Paris - France


Cabinet d'avocats, Mme. Valérie Sédallian - 21 rue d'Artois - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23

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