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Marques déposées par monsieur GRANCHAMP Alain
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SOLEILS DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLEILS DE FRANCE
Monsieur GRANCHAMP Alain

Numéro de dépôt :
98745249
Date de dépôt :
06/08/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
06/08/2008

Présentation de la marque SOLEILS DE FRANCE

Déposée le 6 août 1998 par monsieur GRANCHAMP Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SOLEILS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-37 du 11 septembre 1998.

Le déposant est monsieur GRANCHAMP Alain domicilié(e) demeurant au 2, rue Collin, 78530 BUC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MoEmmanuel WEILL - France.

La marque SOLEILS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98745249.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLEILS DE FRANCE est expirée depuis le 6 août 2008.


Monsieur GRANCHAMP Alain - demeurant au 2, rue Collin, 78530 BUC - France


MoEmmanuel WEILL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-03

Publication - Publication le 11 sept. 1998 au BOPI 1998-37

Restauration (alimentation), bar, hôtellerie.