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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GRAMVILLE
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BEBEACHAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BEBEACHAT
GRAMVILLE, Société Anonyme à Directoire et à Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3818238
Date de dépôt :
28/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/03/2021
BEBEACHAT de GRAMVILLE

Présentation de la marque BEBEACHAT

Déposée par voie électronique le 28 mars 2011 par la Société Anonyme (SA) GRAMVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BEBEACHAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-16 du 22 avril 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRAMVILLE domicilié(e) 13 Avenue Voltaire ZI Nord 82000 MONTAUBAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 714 726 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN SAS domicilié(e) Parc de Basso Cambo - West Park 4 rue Paul Mesplé 31100 TOULOUSE - France.

La marque BEBEACHAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3818238.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEBEACHAT est expirée depuis le 28 mars 2021.


GRAMVILLE, Société Anonyme à Directoire et à Conseil de Surveillance - 13 Avenue Voltaire ZI Nord 82000 MONTAUBAN - France - SIREN 348714726


SCHMIT-CHRETIEN SAS - Parc de Basso Cambo - West Park 4 rue Paul Mesplé 31100 TOULOUSE - France


Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, harnais de sécurité pour sièges de véhicules ; sièges auto pour enfants ; ceintures de sécurité pour sièges auto ; pare soleil (store) de voiture. Voitures d'enfant ; capotes de voitures d'enfant. Poussettes ; poussettes électriques ; capotes de poussettes (habillage de pluie et de protection du soleil) ; landaus ; trotteurs pour enfants ; filets porte bagage pour poussettes. ;

Meubles ; armoires ; commodes ; tables à langer ; sièges ; fauteuils ; literie (à l'exception du linge de lit) ; lits ; matelas ; matelas à langer ; oreillers ; meubles de bureau ; mobilier scolaire ; chaises hautes pour enfants ; coussins ; coussins de chaise ; couffins et corbeilles en osier ; berceaux. Parcs pour bébés et enfants ; tapis pour parcs de bébés ; trotteurs pour enfants ; coffres à jouets ; mobiles (objet pour la décoration) ; mobiles décoratifs produisant des sons ; appliques murales décoratives non en matière textile ; sacs de couchage ; transats, barrières de lits, barrières pour enfants. ;

Linge de maison et linge de lit ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; couvertures de lit, draps, couvre-lit, tours de lit ; nids d'ange ; gigoteuses ; taies d'oreillers ; housses de coussins ; plaids ; housses de protection pour matelas ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), édredons ; serviettes de toilette en matières textiles ; gants de toilette.