Marque enregistrée - Marque en non vigueur

sport de paris
M. GRAMONT JEAN CHRISTOPHE

Numéro de dépôt :
3983469
Date de dépôt :
17/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/02/2023
sport de paris de GRAMONT JEAN CHRISTOPHE

Présentation de la marque sport de paris

Déposée le 17 février 2013 par monsieur GRAMONT JEAN CHRISTOPHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « sport de paris » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est monsieur GRAMONT JEAN CHRISTOPHE domicilié(e) LATITUDE 43, 59 avenue du général Leclerc - 83990 - SAINT TROPEZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GRAMONT JEAN CHRISTOPHE domicilié(e) NA PORICI 22 - 11000 - PRAGUE - République tchèque.

La marque sport de paris a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3983469.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque sport de paris est expirée depuis le 17 février 2023.


M. GRAMONT JEAN CHRISTOPHE - LATITUDE 43, 59 avenue du général Leclerc - 83990 - SAINT TROPEZ - France


M. GRAMONT JEAN CHRISTOPHE - NA PORICI 22 - 11000 - PRAGUE - République tchèque


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement avec modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France.

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France.