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Marques déposées par GRAMMONT OLIVIER
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FRANCS-BOURGEOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCS-BOURGEOIS
GRAMMONT OLIVIER

Numéro de dépôt :
3732972
Date de dépôt :
26/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/04/2020
FRANCS-BOURGEOIS de GRAMMONT OLIVIER

Présentation de la marque FRANCS-BOURGEOIS

Déposée le 26 avril 2010 par GRAMMONT OLIVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCS-BOURGEOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-22 du 4 juin 2010.

Le déposant est GRAMMONT OLIVIER domicilié(e) 1622 TOWER 2 METROPOLIS RESIDENCE HUNG HOM KOWLOON - SAR HONG KONG - R.A.S. chinoise de Hong Kong.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Serge GRAMMONT, Avocat à la Cour domicilié(e) 19 boulevard Henri IV - 75004 - PARIS - France.

La marque FRANCS-BOURGEOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3732972.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCS-BOURGEOIS est expirée depuis le 26 avril 2020.


GRAMMONT OLIVIER - 1622 TOWER 2 METROPOLIS RESIDENCE HUNG HOM KOWLOON - SAR HONG KONG - R.A.S. chinoise de Hong Kong


Serge GRAMMONT, Avocat à la Cour - 19 boulevard Henri IV - 75004 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage.