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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GRAMMATICO
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LE MINOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MINOR
GRAMMATICO, SA

Numéro de dépôt :
3843599
Date de dépôt :
30/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/06/2021
LE MINOR de GRAMMATICO

Présentation de la marque LE MINOR

Déposée le 30 juin 2011 par la Société Anonyme (SA) GRAMMATICO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE MINOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-30 du 29 juillet 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRAMMATICO domicilié(e) 0 ZI DES CINQ CHEMINS - 56520 - GUIDEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 387 192 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRAMMATICO domicilié(e) 0 ZI DES CINQ CHEMINS - 56520 - GUIDEL - France.

La marque LE MINOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3843599.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 21 24 25 26 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MINOR est expirée depuis le 30 juin 2021.


GRAMMATICO, SA - 0 ZI DES CINQ CHEMINS - 56520 - GUIDEL - France - SIREN 322387192


GRAMMATICO - 0 ZI DES CINQ CHEMINS - 56520 - GUIDEL - France


Publication - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Enregistrement sans modification - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).