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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRAMMATICO FRERES
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BRETANIA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRETANIA
GRAMMATICO FRERES SARL

Numéro de dépôt :
93491813
Date de dépôt :
09/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2003

Présentation de la marque BRETANIA

Déposée le 9 novembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRAMMATICO FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRETANIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-51 du 24 décembre 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRAMMATICO FRERES domicilié(e) Z.I. CINQ CHEMINS, 56520 GUIDEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 387 192 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRAMMATICO FRERES SARL - France.

La marque BRETANIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93491813.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 21 24 25 26 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRETANIA est expirée depuis le 9 novembre 2003.

GRAMMATICO FRERES a également déposé les autres marques suivantes : CAPITAL , LM LE MINOR , TRADITION A LA MER UNE BOUEE A LA MER , TOILES DE BORD , Le minor , COMPTOIR LE MINOR , GRAMMATICO/MBL , LE LEVRIER CANDIA , LE MINOR ET CLAUDIE PIERLOT , Forêt de france le minor


GRAMMATICO FRERES SARL - Z.I. CINQ CHEMINS, 56520 GUIDEL - France - SIREN 322387192


GRAMMATICO FRERES SARL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-19

Publication - Publication le 24 déc. 1993 au BOPI 1993-51

Joaillerie - Bijouterie Verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes Couvertures de lit et de table Vêtements Dentelles et broderies Jouets et poupées

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].