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Marques déposées par l'association loi 1901 GRAME
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MUSIQUES EN SCENE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MUSIQUES EN SCENE
GRAME (Association Loi 1901)

Numéro de dépôt :
1573315
Date de dépôt :
26/01/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/01/2000

Présentation de la marque MUSIQUES EN SCENE

Déposée le 26 janvier 1990 par l'association loi 1901 GRAME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MUSIQUES EN SCENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 GRAME domicilié(e) 6; quai Jean Moulin, 69001 LYON - France.

La marque MUSIQUES EN SCENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1573315.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUSIQUES EN SCENE est expirée depuis le 26 janvier 2000.

GRAME a également déposé les autres marques suivantes : RESEAU SERENIS , SERENIS


GRAME (Association Loi 1901) - 6; quai Jean Moulin, 69001 LYON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-28

Divertissement;spectacle.Divertissement radiophonique ou par télévision.Agence pour artistes.Location d'enregistrements phonographiques;de décors de théâtre.Organisation de concours en matières d'éducation ou de divertissement.Services d'artistes de spectacles.Music-hall.Programme télévisé (montage).Représentation théâtrale.Spectacle; organisation de festivals