Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MUSIQUES EN SCENE
Numéro de dépôt :
1573315
Date de dépôt :
26/01/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/01/2000
Présentation de la marque MUSIQUES EN SCENE
Déposée le 26 janvier 1990 par l'association loi 1901 GRAME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MUSIQUES EN SCENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MUSIQUES EN SCENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1573315.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUSIQUES EN SCENE est expirée depuis le 26 janvier 2000.
GRAME a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-28