Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur GRAMARD Robert
/
SCAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCAL
Monsieur GRAMARD Robert, Maurice, 10, allée de la Chénée, 95160 MONTMORENCY.

Numéro de dépôt :
1201467
Date de dépôt :
14/04/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/04/1992

Présentation de la marque SCAL

Déposée le 14 avril 1982 par monsieur GRAMARD Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur GRAMARD Robert - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ANDRE CORRE. - France.

La marque SCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1201467.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCAL est expirée depuis le 14 avril 1992.

GRAMARD Robert a également déposé les autres marques suivantes : MICROSTAND , KIMO , THERMOPORTE


Monsieur GRAMARD Robert, Maurice, 10, allée de la Chénée, 95160 MONTMORENCY. - France


CABINET ANDRE CORRE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-36

Inscription - Concession de licence n°24560 - Publication au BOPI

Inscription - Résiliation de licence n°23196 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation partielle n°1492 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°1535 - Publication au BOPI

Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements);ornements et décoration pour arbres de Noël; cibles statiques ou mobiles, cibles autoportantes légères, support de cibles.