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Marques déposées par monsieur GRAMARD Robert Maurice
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PROMOSTAND
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROMOSTAND
Monsieur GRAMARD Robert Maurice

Numéro de dépôt :
1211005
Date de dépôt :
06/08/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/08/1992

Présentation de la marque PROMOSTAND

Déposée le 6 août 1982 par monsieur GRAMARD Robert Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROMOSTAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur GRAMARD Robert Maurice domicilié(e) 10, allée de la chénée, 95160 MONTMORENCY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. CORRE. - France.

La marque PROMOSTAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1211005.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 13 19 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROMOSTAND est expirée depuis le 6 août 1992.


Monsieur GRAMARD Robert Maurice - 10, allée de la chénée, 95160 MONTMORENCY. - France


CABINET A. CORRE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-02

Inscription - Résiliation de licence n°23196 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°1535 - Publication au BOPI

Jeux, articles de sport (à l'exception des vêtements);cibles statiques ou mobiles;cibles autoportantes légères;supports de cibles;mécanismes de mise en mouvement des cibles, systèmes de commande des cibles, installation de tir réduit ou non;sallesde tir;Armes à feu ou à gaz comprimé;munitions et projectiles; accessoires pour le tir non compris dans d'autres classes.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].