Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Love
Mle GRAMAIN Chantal

Numéro de dépôt :
3940555
Date de dépôt :
14/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/08/2022
Love de GRAMAIN Chantal

Présentation de la marque Love

Déposée le 14 août 2012 par mademoiselle GRAMAIN Chantal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Love » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-36 du 7 septembre 2012.

Le déposant est mademoiselle GRAMAIN Chantal domicilié(e) 21 bis rue d'armaillé - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle GRAMAIN Chantal domicilié(e) 21 bis rue d'armaillé - 75017 - PARIS - France.

La marque Love a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3940555.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Love est expirée depuis le 14 août 2022.

GRAMAIN Chantal a également déposé les autres marques suivantes : Ange & Démon , I LOVE PARIS , HOM


Mle GRAMAIN Chantal - 21 bis rue d'armaillé - 75017 - PARIS - France


Mle GRAMAIN Chantal - 21 bis rue d'armaillé - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

Inscription le 13 mai 2013 - Rejet partiel n°600698 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-13

Inscription le 13 mai 2013 - Rejet partiel n°600697 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-13

Enregistrement avec modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

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