Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOM
GRAMAIN Chantal

Numéro de dépôt :
3194290
Date de dépôt :
15/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/11/2012
HOM de GRAMAIN Chantal

Présentation de la marque HOM

Déposée le 15 novembre 2002 par GRAMAIN Chantal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-51 du 20 décembre 2002.

Le déposant est GRAMAIN Chantal, domicilié(e) 21 bis, rue d'Armaillé,75017 PARIS - 75017 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRAMAIN Chantal, domicilié(e) 21, bis rue d'Armaillé, ,75017 PARIS - 75017 - France.

La marque HOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3194290.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOM est expirée depuis le 15 novembre 2012.

GRAMAIN Chantal a également déposé les autres marques suivantes : Ange & Démon , I LOVE PARIS , Love


GRAMAIN Chantal - 21 bis, rue d'Armaillé,75017 PARIS - 75017 - France


GRAMAIN Chantal, - 21, bis rue d'Armaillé, ,75017 PARIS - 75017 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-16

Publication - Publication le 20 déc. 2002 au BOPI 2002-51

Papier carton. Produits de l'imprimerie ; articles pour reliure ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire, articles de bureau (à l'exception des meubles) . Mouchoirs de poche en papier. Caractères d'imprimerie ; clichés. Papier, filtres à café en papier. Linge de table en papier. Sacs à ordure en papier. Cartonnages. Sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier. Tubes en carton. Papiers pour appareils enregistreurs. Journaux. Magazines. Communication (transmission) par terminaux d'ordinateurs. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique. Raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial. Transmission d'informations par voie télématique. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.