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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GRAM
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Pierre d'Estanquet®
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pierre d'Estanquet®
GRAM SA

Numéro de dépôt :
3320439
Date de dépôt :
26/10/2004
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
26/10/2014
Pierre d\'Estanquet® de GRAM

Présentation de la marque Pierre d'Estanquet®

Déposée le 26 octobre 2004 par la Société Anonyme (SA) GRAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « Pierre d'Estanquet® » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-49 du 3 décembre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRAM domicilié(e) 7 RUE DU CHATEAU DE BEL AIR,44471 CARQUEFOU CEDEX - 44471 - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 615 606 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRAM SA domicilié(e) 7 RUE DU CHATEAU DE BEL AIR,44471 CARQUEFOU CEDEX - 44471 - France.

La marque Pierre d'Estanquet® a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3320439.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pierre d'Estanquet® est expirée depuis le 26 octobre 2014.

GRAM a également déposé les autres marques suivantes : L'AMEUBLIER , L'ILE AU SOMMEIL , (LxHxP L'ESPACERANGEMENT) , ESPACE CHARLINE D'AUTEUIL LE PASSE RETROUVE , BRAD'FOLIES , MEUBLIERS DECORATEURS DE FRANCE MEUBLIER PROCHE DE VOUS , G CONFIANCE , VELVET COMMUNICATION , ARRIVAGES LE 1ER CLUB DU MEUBLE , ESPACE COTE RELAXATION


GRAM SA - 7 RUE DU CHATEAU DE BEL AIR,44471 CARQUEFOU CEDEX - 44471 - France - SIREN 326615606


GRAM SA - 7 RUE DU CHATEAU DE BEL AIR,44471 CARQUEFOU CEDEX - 44471 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-13

Publication - Publication le 3 déc. 2004 au BOPI 2004-49

Produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), serviettes de toilette (en matières textiles), canevas pour la tapisserie ou la broderie. Chiffons, couvertures de voyage. Rideaux en matières textiles. Stores en matières textiles. Tentures murales en matières textiles. Non-tissés (textiles. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège roseau, jonc, osier, corne os, ivoire, baleine, écaille ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : boîtes en bois ou en matières plastiques, caisses en bois ou en matières plastiques, corbeilles non métalliques. Plateaux de tables, rayonnages, stores d'intérieur à lamelles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).