Déposée le 2 juillet 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Meubles-on-line » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-32 du 13 août 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAM domicilié(e) 60 Impasse Alfred KASTLER,
P.A. de la Lande Saint Martin,
44115 HAUTE-GOULAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 615 606 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GRAM, SAS,
M. PETARD Laurent domicilié(e) 60 Impasse Alfred KASTLER,
P.A. de la Lande Saint Martin,
44115 HAUTE-GOULAINE - France.
La marque Meubles-on-line a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3751321.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GRAM, SAS - 60 Impasse Alfred KASTLER,
P.A. de la Lande Saint Martin,
44115 HAUTE-GOULAINE - France - SIREN 326615606
GRAM, SAS,
M. PETARD Laurent - 60 Impasse Alfred KASTLER,
P.A. de la Lande Saint Martin,
44115 HAUTE-GOULAINE - France
Publication - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32
Enregistrement avec modification - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47
Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2020 n°2753928 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-07-08
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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