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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAM
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MAISON & DECORS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MAISON & DECORS
GRAM, SAS

Numéro de dépôt :
3700404
Date de dépôt :
21/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2029
MAISON & DECORS de GRAM

Présentation de la marque MAISON & DECORS

Déposée le 21 décembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAISON & DECORS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-04 du 29 janvier 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAM domicilié(e) 60 IMP ALFRED KASTLER, PA LA LANDE ST MARTIN - 44115 - HAUTE-GOULAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 615 606 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GRAM, M. PETARD LAURENT domicilié(e) 60 IMP ALFRED KASTLER, PA LA LANDE ST MARTIN - 44115 - HAUTE-GOULAINE - France.

La marque MAISON & DECORS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3700404.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MAISON & DECORS arrivera à expiration en date du 21 décembre 2029.

GRAM a également déposé les autres marques suivantes : L'AMEUBLIER , L'ILE AU SOMMEIL , (LxHxP L'ESPACERANGEMENT) , ESPACE CHARLINE D'AUTEUIL LE PASSE RETROUVE , BRAD'FOLIES , MEUBLIERS DECORATEURS DE FRANCE MEUBLIER PROCHE DE VOUS , G CONFIANCE , VELVET COMMUNICATION , ARRIVAGES LE 1ER CLUB DU MEUBLE , ESPACE COTE RELAXATION


GRAM, SAS - 60 IMP ALFRED KASTLER, PA LA LANDE ST MARTIN - 44115 - HAUTE-GOULAINE - France - SIREN 326615606


GRAM, M. PETARD LAURENT - 60 IMP ALFRED KASTLER, PA LA LANDE ST MARTIN - 44115 - HAUTE-GOULAINE - France


Publication - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04

Enregistrement sans modification - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2019 n°2730377 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2019-11-12

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).