Marque renouvelée - Marque en vigueur

(LxHxP L'ESPACERANGEMENT)
GRAM, SAS

Numéro de dépôt :
3232137
Date de dépôt :
20/06/2003
Lieu de dépôt :
INPI NANTES
Date d'expiration :
20/06/2023
(LxHxP L\'ESPACERANGEMENT) de GRAM

Présentation de la marque (LxHxP L'ESPACERANGEMENT)

Déposée le 20 juin 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANTES), la marque française « (LxHxP L'ESPACERANGEMENT) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-30 du 25 juillet 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAM domicilié(e) 60 Impasse A. Kastler - 44115 - HAUTE GOULAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 615 606 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GRAM domicilié(e) 60 Impasse A. Kastler - 44115 - HAUTE GOULAINE - France.

La marque (LxHxP L'ESPACERANGEMENT) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3232137.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque (LxHxP L'ESPACERANGEMENT) arrivera à expiration en date du 20 juin 2023.

GRAM a également déposé les autres marques suivantes : L'AMEUBLIER , L'ILE AU SOMMEIL , ESPACE CHARLINE D'AUTEUIL LE PASSE RETROUVE , BRAD'FOLIES , Literie's & Co , MEUBLIERS DECORATEURS DE FRANCE MEUBLIER PROCHE DE VOUS , G CONFIANCE , VELVET COMMUNICATION , ARRIVAGES LE 1ER CLUB DU MEUBLE , MEUBLES CHOC


GRAM, SAS - 60 Impasse A. Kastler - 44115 - HAUTE GOULAINE - France - SIREN 326615606


GRAM - 60 Impasse A. Kastler - 44115 - HAUTE GOULAINE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-48

Publication - Publication le 25 juil. 2003 au BOPI 2003-30

Renouvellement avec limitation le 13 juin 2013 n°2532600 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-06-13

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; boites en bois ou en matières plastiques ; Linge de lit ; linge de maison ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).