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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GRAM
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LITOFORM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LITOFORM
GRAM SA

Numéro de dépôt :
1716137
Date de dépôt :
12/10/1990
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
12/10/2010

Présentation de la marque LITOFORM

Déposée le 12 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) GRAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « LITOFORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRAM domicilié(e) 4 RUE DES SAUMONIERES, 44323 NANTES CEDEX 03 (dossier no 2176777) - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 615 606 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GRAM domicilié(e) (dossier no 2176777) - France.

La marque LITOFORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1716137.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LITOFORM est expirée depuis le 12 octobre 2010.

GRAM a également déposé les autres marques suivantes : L'AMEUBLIER , L'ILE AU SOMMEIL , (LxHxP L'ESPACERANGEMENT) , ESPACE CHARLINE D'AUTEUIL LE PASSE RETROUVE , BRAD'FOLIES , MEUBLIERS DECORATEURS DE FRANCE MEUBLIER PROCHE DE VOUS , G CONFIANCE , VELVET COMMUNICATION , ARRIVAGES LE 1ER CLUB DU MEUBLE , ESPACE COTE RELAXATION


GRAM SA - 4 RUE DES SAUMONIERES, 44323 NANTES CEDEX 03 (dossier no 2176777) - France - SIREN 326615606


GRAM - (dossier no 2176777) - France


Renouvellement sans limitation le 22 juin 2000 n°2176777 - Publication au BOPI 2000-06-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23

Meuble et literie, lits sous toutes ses formes : literie, canapés, lits pliants, lits seuls