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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GRAM
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LE PLEIN D'AVANTAGES !
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PLEIN D'AVANTAGES !
GRAM S.A.

Numéro de dépôt :
96625530
Date de dépôt :
13/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/05/2006

Présentation de la marque LE PLEIN D'AVANTAGES !

Déposée le 13 mai 1996 par la Société Anonyme (SA) GRAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PLEIN D'AVANTAGES ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-25 du 21 juin 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRAM domicilié(e) 4 rue des Saumonières, 44071 NANTES Cedex 03 - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 615 606 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRAM - France.

La marque LE PLEIN D'AVANTAGES ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96625530.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PLEIN D'AVANTAGES ! est expirée depuis le 13 mai 2006.

GRAM a également déposé les autres marques suivantes : L'AMEUBLIER , L'ILE AU SOMMEIL , (LxHxP L'ESPACERANGEMENT) , ESPACE CHARLINE D'AUTEUIL LE PASSE RETROUVE , BRAD'FOLIES , MEUBLIERS DECORATEURS DE FRANCE MEUBLIER PROCHE DE VOUS , G CONFIANCE , VELVET COMMUNICATION , ARRIVAGES LE 1ER CLUB DU MEUBLE , ESPACE COTE RELAXATION


GRAM S.A. - 4 rue des Saumonières, 44071 NANTES Cedex 03 - France - SIREN 326615606


GRAM - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-43

Publication - Publication le 21 juin 1996 au BOPI 1996-25

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de netoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence de décoration d'intérieur. Tissus et produits textiles d'assemblement. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.