Marque enregistrée - Marque en vigueur

L ILE AU SOMMEIL
GRAM, SAS

Numéro de dépôt :
3937102
Date de dépôt :
26/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
26/07/2022
L ILE AU SOMMEIL de GRAM

Présentation de la marque L ILE AU SOMMEIL

Déposée le 26 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « L ILE AU SOMMEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-33 du 17 août 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAM domicilié(e) Parc d'Activités La Lande Saint Martin, 60 Impasse Alfred Kastler - 44115 - Haute Goulaine - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 615 606 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRAM domicilié(e) Parc d'Activités La Lande Saint Martin, 60 Impasse Alfred Kastler - 44115 - Haute Goulaine - France.

La marque L ILE AU SOMMEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3937102.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L ILE AU SOMMEIL arrivera à expiration en date du 26 juillet 2022.

GRAM a également déposé les autres marques suivantes : L'AMEUBLIER , L'ILE AU SOMMEIL , (LxHxP L'ESPACERANGEMENT) , ESPACE CHARLINE D'AUTEUIL LE PASSE RETROUVE , BRAD'FOLIES , MEUBLIERS DECORATEURS DE FRANCE MEUBLIER PROCHE DE VOUS , G CONFIANCE , VELVET COMMUNICATION , ARRIVAGES LE 1ER CLUB DU MEUBLE , ESPACE COTE RELAXATION


GRAM, SAS - Parc d'Activités La Lande Saint Martin, 60 Impasse Alfred Kastler - 44115 - Haute Goulaine - France - SIREN 326615606


GRAM - Parc d'Activités La Lande Saint Martin, 60 Impasse Alfred Kastler - 44115 - Haute Goulaine - France


Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Enregistrement sans modification - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).