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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAM
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L AMEUBLIER HOME DESIGN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L AMEUBLIER HOME DESIGN
GRAM, SAS

Numéro de dépôt :
4071819
Date de dépôt :
26/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/02/2024
L AMEUBLIER HOME DESIGN de GRAM

Présentation de la marque L AMEUBLIER HOME DESIGN

Déposée par voie électronique le 26 février 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L AMEUBLIER HOME DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-12 du 21 mars 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAM domicilié(e) PA La Lande St Martin, 60 Impasse Alfred Kastler - 44115 - Haute Goulaine - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 615 606 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRAM, M. GUENHAEL SEVENO domicilié(e) PA La Lande St Martin, 60 Impasse Alfred Kastler - 44115 - Haute Goulaine - France.

La marque L AMEUBLIER HOME DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4071819.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L AMEUBLIER HOME DESIGN est expirée depuis le 26 février 2024.

GRAM a également déposé les autres marques suivantes : L'AMEUBLIER , L'ILE AU SOMMEIL , (LxHxP L'ESPACERANGEMENT) , ESPACE CHARLINE D'AUTEUIL LE PASSE RETROUVE , BRAD'FOLIES , MEUBLIERS DECORATEURS DE FRANCE MEUBLIER PROCHE DE VOUS , G CONFIANCE , VELVET COMMUNICATION , ARRIVAGES LE 1ER CLUB DU MEUBLE , ESPACE COTE RELAXATION


GRAM, SAS - PA La Lande St Martin, 60 Impasse Alfred Kastler - 44115 - Haute Goulaine - France - SIREN 326615606


GRAM, M. GUENHAEL SEVENO - PA La Lande St Martin, 60 Impasse Alfred Kastler - 44115 - Haute Goulaine - France


Publication - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Cuir et imitations du cuir ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier.