Déposée le 2 décembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES),
la marque française « L'AMEUBLIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAM domicilié(e) 60 impasse Alfred Kastler, Parc d'Activités de la Lande Saint-Martin - 44115 - HAUTE GOULAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 615 606 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GRAM, SAS domicilié(e) 60 impasse Alfred Kastler, Parc d'Activités de la Lande Saint-Martin - 44115 - HAUTE GOULAINE - France.
La marque L'AMEUBLIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1711309.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GRAM, SAS - 60 impasse Alfred Kastler, Parc d'Activités de la Lande Saint-Martin - 44115 - HAUTE GOULAINE - France - SIREN 326615606
GRAM, SAS - 60 impasse Alfred Kastler, Parc d'Activités de la Lande Saint-Martin - 44115 - HAUTE GOULAINE - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-19
Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2001 n°2208462 - Publication au BOPI 2001-10-24
Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2011 n°2483041 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2011-10-27
Appareils d'éclairage (luminaires).Les cuirs et imitations cuir, articles en ces matières non compris dans d'autes classes.Les tissus et produits textiles non compris dans d'autes classes;couvertures de lit et de table.Les tapis, les revêtements de murs et de sols;tentures murales non en matières textiles. Travaux d'ingénieurs, consultation professionnelle, établissement sans rapport avec la conduite des affaires
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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