Marque enregistrée - Marque en vigueur

HÉMISPHÈRE CITY
GRAM, SAS

Numéro de dépôt :
4108168
Date de dépôt :
25/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/07/2024
HÉMISPHÈRE CITY de GRAM

Présentation de la marque HÉMISPHÈRE CITY

Déposée par voie électronique le 25 juillet 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HÉMISPHÈRE CITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-33 du 14 août 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAM domicilié(e) PA LA LANDE ST MARTIN, 60 IMPASSE ALFRED KASTLER - 44115 - HAUTE GOULAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 615 606 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRAM, M. GUENHAEL SEVENO domicilié(e) PA LA LANDE ST MARTIN, 60 IMPASSE ALFRED KASTLER - 44115 - HAUTE GOULAINE - France.

La marque HÉMISPHÈRE CITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4108168.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HÉMISPHÈRE CITY arrivera à expiration en date du 25 juillet 2024.

GRAM a également déposé les autres marques suivantes : L'AMEUBLIER , L'ILE AU SOMMEIL , (LxHxP L'ESPACERANGEMENT) , ESPACE CHARLINE D'AUTEUIL LE PASSE RETROUVE , BRAD'FOLIES , Literie's & Co , MEUBLIERS DECORATEURS DE FRANCE MEUBLIER PROCHE DE VOUS , G CONFIANCE , VELVET COMMUNICATION , ARRIVAGES LE 1ER CLUB DU MEUBLE


GRAM, SAS - PA LA LANDE ST MARTIN, 60 IMPASSE ALFRED KASTLER - 44115 - HAUTE GOULAINE - France - SIREN 326615606


GRAM, M. GUENHAEL SEVENO - PA LA LANDE ST MARTIN, 60 IMPASSE ALFRED KASTLER - 44115 - HAUTE GOULAINE - France


Publication - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Enregistrement sans modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Cuir et imitations du cuir ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; velours ; linge de lit.