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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAM
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GALERIES DE FRANCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

GALERIES DE FRANCE
GRAM SAS

Numéro de dépôt :
98743108
Date de dépôt :
22/07/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/07/2018

Présentation de la marque GALERIES DE FRANCE

Déposée le 22 juillet 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GALERIES DE FRANCE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAM domicilié(e) 7 AVENUE DE l'EUROPE,44484 THOUARE SUR LOIRE (dossier no 2386540) - 44484 - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 615 606 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRAM domicilié(e) 7 AVENUE DE L'EUROPE,44484 THOUARE SUR LOIRE (dossier no 2386540) - 44484 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GALERIES DE FRANCE est expirée depuis le 22 juillet 2018.

GRAM a également déposé les autres marques suivantes : L'AMEUBLIER , L'ILE AU SOMMEIL , (LxHxP L'ESPACERANGEMENT) , ESPACE CHARLINE D'AUTEUIL LE PASSE RETROUVE , BRAD'FOLIES , MEUBLIERS DECORATEURS DE FRANCE MEUBLIER PROCHE DE VOUS , G CONFIANCE , VELVET COMMUNICATION , ARRIVAGES LE 1ER CLUB DU MEUBLE , ESPACE COTE RELAXATION


GRAM SAS - 7 AVENUE DE l'EUROPE,44484 THOUARE SUR LOIRE (dossier no 2386540) - 44484 - France - SIREN 326615606


GRAM - 7 AVENUE DE L'EUROPE,44484 THOUARE SUR LOIRE (dossier no 2386540) - 44484 - France


Renouvellement sans limitation le 8 octobre 2008 n°2386540 - Publication au BOPI 2008-10-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-01

Publication - Publication le 28 août 1998 au BOPI 1998-35

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir : peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : appliques murales décoratives non en matières textiles ; mobiles (objets pour la décoration) ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; housses pour vêtements (rangement) ; portes de meubles ; bambou ; corail. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir : coussins ; garnitures de lit ; housses pour vêtements ; matelas ; couvertures de lit et de table.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).