Déposée le 16 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) GRAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GALERIE DU MEUBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-04 du 23 janvier 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRAM domicilié(e) 4 RUE DES SAUMONIERES, 44072 NANTES CEDEX 03 - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 615 606 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRAM - France.
La marque GALERIE DU MEUBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97709459.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GRAM SA - 4 RUE DES SAUMONIERES, 44072 NANTES CEDEX 03 - France - SIREN 326615606
GRAM - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-32
Publication - Publication le 23 janv. 1998 au BOPI 1998-04
Meubles, glaces (miroirs) cadres ; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : Boîtes en bois ou en matières plastiques, caisses en bois ou en matières plastiques, cintres pour vêtements, échelles en bois ou en matières plastiques, figurines (statuettes) en bois ou en matières plastiques, parcs pour bébé, patères (crochets) pour vêtements, non métalliques, plateaux de tables porte parapluies, porte revues, rayonnages, stores d'intérieur à lamelles, rayons de meubles, tablettes de rangement. Tissus et produits textiles non compris dans d'autre classes à savoir : coussins, garnitures de lits, housses pour vêtements, matelas, couvertures de lits et de table.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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