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Marques déposées par GRAM
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FRENCH DAYS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

FRENCH DAYS
GRAM

Numéro de dépôt :
4546647
Date de dépôt :
26/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
FRENCH DAYS de GRAM

Présentation de la marque FRENCH DAYS

Déposée par voie électronique le 26 avril 2019 par GRAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRENCH DAYS »

Le déposant est GRAM domicilié(e) 60 IMPASSE ALFRED KASTLER - 44115 - HAUTE GOULAINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRAM, Monsieur LAURENT PETARD domicilié(e) 60 IMPASSE ALFRED KASTLER - 44115 - HAUTE GOULAINE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 24

GRAM a également déposé les autres marques suivantes : L'AMEUBLIER , (LxHxP L'ESPACERANGEMENT) , MEUBLIERS DECORATEURS DE FRANCE MEUBLIER PROCHE DE VOUS , G CONFIANCE , Gallery Tendances , HÉMISPHÈRE CITY , L'AMEUBLIER groupe interama , STYLE TRADITION , Trend@nce Mobilier & Concept , LINEA STUDIO TENDANCES


GRAM - 60 IMPASSE ALFRED KASTLER - 44115 - HAUTE GOULAINE - France


GRAM, Monsieur LAURENT PETARD - 60 IMPASSE ALFRED KASTLER - 44115 - HAUTE GOULAINE - France


Publication - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-20

Inscription le 3 décembre 2019 - Rejet total n°774428 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-12-03

Cuir ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de maison.