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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GRAM
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FREE TIME CANAPES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FREE TIME CANAPES
GRAM SA

Numéro de dépôt :
96625527
Date de dépôt :
13/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/05/2006

Présentation de la marque FREE TIME CANAPES

Déposée le 13 mai 1996 par la Société Anonyme (SA) GRAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FREE TIME CANAPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-25 du 21 juin 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRAM domicilié(e) 4 rue des Saumonières, 44071 NANTES Cedex 03 - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 615 606 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRAM - France.

La marque FREE TIME CANAPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96625527.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREE TIME CANAPES est expirée depuis le 13 mai 2006.

GRAM a également déposé les autres marques suivantes : L'AMEUBLIER , L'ILE AU SOMMEIL , (LxHxP L'ESPACERANGEMENT) , ESPACE CHARLINE D'AUTEUIL LE PASSE RETROUVE , BRAD'FOLIES , MEUBLIERS DECORATEURS DE FRANCE MEUBLIER PROCHE DE VOUS , G CONFIANCE , VELVET COMMUNICATION , ARRIVAGES LE 1ER CLUB DU MEUBLE , ESPACE COTE RELAXATION


GRAM SA - 4 rue des Saumonières, 44071 NANTES Cedex 03 - France - SIREN 326615606


GRAM - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-43

Publication - Publication le 21 juin 1996 au BOPI 1996-25

Meubles, glaces (miroir), cadres, produits non compris dans d'autres classes à savoir: applicables murales décoratives, non en matières textiles ; mobiles (objets pour la décoration) ; objets d'art en bois ; en cire; en platre ou en matière plastique ; housses pour vêtements (rangement); portes de meubles ; rateliers à fusils ; rayonnages; rayons de meubles de meubles; bambou ; corail; produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir: coussin, garnitures de lits, housses pour vêtements, matelas, couvertures de lits et de table

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).