Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESPACE CHARLINE D'AUTEUIL LE PASSE RETROUVE
GRAM SA

Numéro de dépôt :
3126525
Date de dépôt :
15/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2011
ESPACE CHARLINE D\'AUTEUIL LE PASSE RETROUVE de GRAM

Présentation de la marque ESPACE CHARLINE D'AUTEUIL LE PASSE RETROUVE

Déposée le 15 octobre 2001 par la Société Anonyme (SA) GRAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESPACE CHARLINE D'AUTEUIL LE PASSE RETROUVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-47 du 23 novembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRAM domicilié(e) 4 RUE DES SAUMONIERES, 44323 NANTES CEDEX 03 - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 615 606 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRAM - France.

La marque ESPACE CHARLINE D'AUTEUIL LE PASSE RETROUVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3126525.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPACE CHARLINE D'AUTEUIL LE PASSE RETROUVE est expirée depuis le 15 octobre 2011.

GRAM a également déposé les autres marques suivantes : L'AMEUBLIER , L'ILE AU SOMMEIL , (LxHxP L'ESPACERANGEMENT) , BRAD'FOLIES , Literie's & Co , MEUBLIERS DECORATEURS DE FRANCE MEUBLIER PROCHE DE VOUS , G CONFIANCE , VELVET COMMUNICATION , ARRIVAGES LE 1ER CLUB DU MEUBLE , MEUBLES CHOC


GRAM SA - 4 RUE DES SAUMONIERES, 44323 NANTES CEDEX 03 - France - SIREN 326615606


GRAM - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-13

Publication - Publication le 23 nov. 2001 au BOPI 2001-47

Produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : Linge de bain (à l'exception de l'habillement), Linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), serviettes de toilette (en matières textiles), Canevas pour la tapisserie ou la broderie chiffons, couvertures de voyage rideaux en matières textiles. Stores en matières textiles. Tentures murales en matières textiles. Non-tissés (textiles. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège roseau, jonc, osier, corne os, ivoire, baleine, écaille ambre, nacre, écume de mer, succédan de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : boîtes en bois ou en matières plastiques, bouchon non métalliques, caisses en bois ou en matières plastiques. Corbeilles non métalliques. Plateaux de tables, rayonnages, stores d'intérieur à lamelles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).