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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAM
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COSY'S Charme - Concept - Chiffons
Marque enregistrée - Marque en vigueur

COSY'S Charme - Concept - Chiffons
GRAM, SAS

Numéro de dépôt :
4134868
Date de dépôt :
19/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/11/2024
COSY\'S Charme - Concept - Chiffons de GRAM

Présentation de la marque COSY'S Charme - Concept - Chiffons

Déposée par voie électronique le 19 novembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COSY'S Charme - Concept - Chiffons » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-50 du 12 décembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAM domicilié(e) PA LA LANDE ST MARTIN, 60 IMPASSE ALFRED KASTLER - 44115 - HAUTE GOULAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 615 606 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRAM, M. GUENHAEL SEVENO domicilié(e) PA LA LANDE ST MARTIN, 60 IMPASSE ALFRED KASTLER - 44115 - HAUTE GOULAINE - France.

La marque COSY'S Charme - Concept - Chiffons a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4134868.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COSY'S Charme - Concept - Chiffons arrivera à expiration en date du 19 novembre 2024.

GRAM a également déposé les autres marques suivantes : L'AMEUBLIER , L'ILE AU SOMMEIL , (LxHxP L'ESPACERANGEMENT) , ESPACE CHARLINE D'AUTEUIL LE PASSE RETROUVE , BRAD'FOLIES , MEUBLIERS DECORATEURS DE FRANCE MEUBLIER PROCHE DE VOUS , G CONFIANCE , VELVET COMMUNICATION , ARRIVAGES LE 1ER CLUB DU MEUBLE , ESPACE COTE RELAXATION


GRAM, SAS - PA LA LANDE ST MARTIN, 60 IMPASSE ALFRED KASTLER - 44115 - HAUTE GOULAINE - France - SIREN 326615606


GRAM, M. GUENHAEL SEVENO - PA LA LANDE ST MARTIN, 60 IMPASSE ALFRED KASTLER - 44115 - HAUTE GOULAINE - France


Publication - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; sacs ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).