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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAM
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Carte Blanche idées Déco
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Carte Blanche idées Déco
GRAM, SAS

Numéro de dépôt :
98727991
Date de dépôt :
06/04/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2028

Présentation de la marque Carte Blanche idées Déco

Déposée le 6 avril 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Carte Blanche idées Déco » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-21 du 22 mai 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAM domicilié(e) PA LA LANDE ST MARTIN, 60 IMPASSE ALFRED KASTLER - 44115 - HAUTE-GOULAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 615 606 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. PETARD LAURENT domicilié(e) PA LA LANDE ST MARTIN, 60 IMPASSE ALFRED KASTLER - 44115 - HAUTE-GOULAINE - France.

La marque Carte Blanche idées Déco a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98727991.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Carte Blanche idées Déco arrivera à expiration en date du 6 avril 2028.

GRAM a également déposé les autres marques suivantes : L'AMEUBLIER , L'ILE AU SOMMEIL , (LxHxP L'ESPACERANGEMENT) , ESPACE CHARLINE D'AUTEUIL LE PASSE RETROUVE , BRAD'FOLIES , MEUBLIERS DECORATEURS DE FRANCE MEUBLIER PROCHE DE VOUS , G CONFIANCE , VELVET COMMUNICATION , ARRIVAGES LE 1ER CLUB DU MEUBLE , ESPACE COTE RELAXATION


GRAM, SAS - PA LA LANDE ST MARTIN, 60 IMPASSE ALFRED KASTLER - 44115 - HAUTE-GOULAINE - France - SIREN 326615606


M. PETARD LAURENT - PA LA LANDE ST MARTIN, 60 IMPASSE ALFRED KASTLER - 44115 - HAUTE-GOULAINE - France


Renouvellement sans limitation le 6 juin 2008 n°2375135 - Publication au BOPI 2008-06-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-39

Publication - Publication le 22 mai 1998 au BOPI 1998-21

Renouvellement sans limitation le 28 mai 2018 n°2682494 - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-05-28

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : Appliques murales décoratives, non en matières textiles ; mobiles (objets pour la décoration) objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; housses pour vêtements (rangement), portes de meubles ; bambou ; corail.