Déposée le 2 octobre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AVANTAGES »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAM domicilié(e) 7 RUE DU CHATEAU DE BEL AIR, BP 80114,44471 CARQUEFOU CEDEX - 44471 - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 615 606 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRAM domicilié(e) 7 RUE DU CHATEAU DE BEL AIR, BP 80114,44471 CARQUEFOU CEDEX - 44471 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GRAM SAS - 7 RUE DU CHATEAU DE BEL AIR, BP 80114,44471 CARQUEFOU CEDEX - 44471 - France - SIREN 326615606
GRAM - 7 RUE DU CHATEAU DE BEL AIR, BP 80114,44471 CARQUEFOU CEDEX - 44471 - France
Inscription le 16 avril 2007 - Rejet partiel n°452434 - Publication au BOPI 2007-04-16
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-17
Publication - Publication le 10 nov. 2006 au BOPI 2006-45
Meubles, glaces (miroirs), cadres, produits non compris dans d'autres classes à savoir : – appliques murales décoratives, non en matières textiles, mobiles (objets pour la décoration) objets d'art en bois, en cire, en plate ou en matière plastique, housses pour vêtements (rangement), portes de meubles, rateliers à fusils, rayonnages, rayons de meubles, banbou, corail.
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