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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAM
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AVANTAGES
Marque expirée - Marque en non vigueur

AVANTAGES
GRAM SAS

Numéro de dépôt :
3454218
Date de dépôt :
02/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/10/2016
AVANTAGES de GRAM

Présentation de la marque AVANTAGES

Déposée le 2 octobre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AVANTAGES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAM domicilié(e) 7 RUE DU CHATEAU DE BEL AIR, BP 80114,44471 CARQUEFOU CEDEX - 44471 - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 615 606 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRAM domicilié(e) 7 RUE DU CHATEAU DE BEL AIR, BP 80114,44471 CARQUEFOU CEDEX - 44471 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AVANTAGES est expirée depuis le 2 octobre 2016.

GRAM a également déposé les autres marques suivantes : L'AMEUBLIER , L'ILE AU SOMMEIL , (LxHxP L'ESPACERANGEMENT) , ESPACE CHARLINE D'AUTEUIL LE PASSE RETROUVE , BRAD'FOLIES , MEUBLIERS DECORATEURS DE FRANCE MEUBLIER PROCHE DE VOUS , G CONFIANCE , VELVET COMMUNICATION , ARRIVAGES LE 1ER CLUB DU MEUBLE , ESPACE COTE RELAXATION


GRAM SAS - 7 RUE DU CHATEAU DE BEL AIR, BP 80114,44471 CARQUEFOU CEDEX - 44471 - France - SIREN 326615606


GRAM - 7 RUE DU CHATEAU DE BEL AIR, BP 80114,44471 CARQUEFOU CEDEX - 44471 - France


Inscription le 16 avril 2007 - Rejet partiel n°452434 - Publication au BOPI 2007-04-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-17

Publication - Publication le 10 nov. 2006 au BOPI 2006-45

Meubles, glaces (miroirs), cadres, produits non compris dans d'autres classes à savoir : – appliques murales décoratives, non en matières textiles, mobiles (objets pour la décoration) objets d'art en bois, en cire, en plate ou en matière plastique, housses pour vêtements (rangement), portes de meubles, rateliers à fusils, rayonnages, rayons de meubles, banbou, corail.